Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDATION FOUJITA
Fondation d'Auteuil, Fondation RUP

Numéro de dépôt :
3924972
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2022
FONDATION FOUJITA de Fondation d\'Auteuil

Présentation de la marque FONDATION FOUJITA

Déposée le 5 juin 2012 par Fondation d'Auteuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDATION FOUJITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est Fondation d'Auteuil, Fondation RUP domicilié(e) 40 rue de la Fontaine - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation d'Auteuil, Mme de surmont Bénédicte domicilié(e) 40 rue Jean de La Fontaine - 75016 - PARIS - France.

La marque FONDATION FOUJITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924972.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION FOUJITA est expirée depuis le 5 juin 2022.

Fondation d'Auteuil a également déposé les autres marques suivantes : Auteuil Formation Continue , Apprendre à aimer : c'est l'affaire de tous! , MAISON DES FAMILLES , FOUJITA , MAMANS EN FETE , Mamans en fête , Fondation Maître Léonard Foujita , ET MOI ET TOI EMOI , FONDATION D'AUTEUIL LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL , Rencontre pour la jeunesse en difficulté


Fondation d'Auteuil, Fondation RUP - 40 rue de la Fontaine - 75016 - PARIS - France


Fondation d'Auteuil, Mme de surmont Bénédicte - 40 rue Jean de La Fontaine - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux de cartes ou de table ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Authentification d'oeuvres d'art.